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2.Références et liens

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3. Droits d'auteur et droits des marques

L'auteur met tout en œuvre pour respecter les droits d'auteur des images, des graphiques, des sons, des séquences de vidéo et des textes utilisés dans toute publication, pour utiliser des images, des graphiques, des sons, des séquences de vidéo et des textes créés par lui-même ou pour recourir à des images, des graphiques, des sons, des séquences de vidéo et des textes du domaine public. Toutes les marques déposées et marques éventuellement protégées par des tiers et mentionnées dans le cadre de cette offre internet sont soumises sans limitation aux dispositions du droit des marques applicable et des droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention ne vaut pas conclusion que les marques ne sont pas protégées par des droits des tiers ! Les droits d'auteur pour les objets publiés qui ont été réalisés par l'auteur lui-même reviennent uniquement à l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, vidéos et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas permise sans l'autorisation expresse de l'auteur.

4. Protection des données

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